Mourad Boudjellal et le RCT remportent une nouvelle bataille judiciaire !

Décidément, il semble que tout veuille sourire au Rugby Club Toulonnais depuis quelques semaines. Après les deux dernières victoires bonifiées du RCT (contre Bordeaux-Bègles puis les Scarlets) et la victoire dans l’affaire le confrontant à Virimi Vakatawa, voici que le club Varois vient de remporter une nouvelle bataille: face à l’URSSAF.

Ce lundi, le Midi Olympique nous informe que le tribunal administratif a décidé de débouter l’URSSAF de sa demande de redressement concernant le Rugby Club Toulonnais.

Pour rappel, l’URSSAF demandait au RCT un redressement des paiements de droit à l’image réglés aux joueurs pour les saisons 2010, 2011 et 2012. Après plusieurs mois de procédures, le tribunal administratif a considéré que le droit à l’image ne représentait pas un salaire et qu’il ne doit donc pas être compté dans le calcul du Salary Cap.

Grâce à ce verdict, le Rugby Club Toulonnais va permettre à de nombreux clubs de faire de grandes économies. En effet, si les droits à l’image ne sont pas considérés comme un salaire, alors les clubs vont pouvoir payer moins de charges.

One thought on “Mourad Boudjellal et le RCT remportent une nouvelle bataille judiciaire !

  • 12 décembre 2016 at 18 h 43 min
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    MOURAD, c’est le plus fort de la rade….

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